Mentions légales
Éditeur du site
LANOS ISOLATION
2, rue de l'avenir
27310 Bosgouet — France
Téléphone : 02 32 57 44 66
Fax : 02 32 56 56 28
E-mail : contact@lanos-isolation.fr
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 40 000,00 €
SIRET : 331 916 890 00089
RCS : RCS de Bernay 331 916 890
N° TVA intracommunautaire : FR92331916890
Hébergeur
[Hébergeur — à compléter : raison sociale et adresse de la plateforme qui héberge le site]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de LANOS ISOLATION ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droits d'auteur
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos et toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de LANOS ISOLATION ou de tiers ayant autorisé LANOS ISOLATION à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, sans autorisation préalable de LANOS ISOLATION, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. Ce site respecte le droit d'auteur ; tous les droits des auteurs des œuvres reproduites sont réservés.
Responsabilité
LANOS ISOLATION s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir en garantir l'exhaustivité. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité du site ou de la présence éventuelle de virus.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via ce site est décrit dans notre politique de confidentialité.
